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Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Raison sociale : Nemoxia
Forme juridique : [SARL/SAS/SA - À compléter]
Capital social : [Montant - À compléter]
Siège social : 98 rue de Paris, 77140 Nemours, France
SIRET : [Votre numéro SIRET - À compléter]
TVA intracommunautaire : [Votre numéro TVA - À compléter]
Téléphone : 01 75 43 91 00
Email : contact@nemoxia.fr
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant - À compléter]

2. Hébergement du site

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur - À compléter]
Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur - À compléter]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur - À compléter]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logo, icônes, sons, logiciels, mise en page, graphisme, etc.) est la propriété exclusive de Nemoxia, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nemoxia.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

4.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est Nemoxia, dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessus.

4.2 Données collectées

Les données personnelles collectées sur ce site peuvent inclure :

  • Nom et prénom
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  • Adresse postale
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4.3 Finalités du traitement

Ces données sont collectées pour :

  • Répondre à vos demandes de contact ou de devis
  • Gérer votre relation client
  • Vous envoyer des informations sur nos services (avec votre consentement)
  • Améliorer nos services et votre expérience utilisateur
  • Respecter nos obligations légales et réglementaires

4.4 Base légale du traitement

Le traitement de vos données personnelles repose sur :

  • Votre consentement (formulaires de contact)
  • L'exécution d'un contrat (clients)
  • Le respect d'obligations légales (comptabilité, facturation)
  • L'intérêt légitime de Nemoxia (amélioration des services)

4.5 Durée de conservation

Vos données personnelles sont conservées pendant :

  • Prospects : 3 ans à compter du dernier contact
  • Clients : Durée de la relation contractuelle + 10 ans (obligations comptables)
  • Données de navigation : 13 mois maximum

4.6 Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : vous pouvez demander à accéder à vos données
  • Droit de rectification : vous pouvez demander la correction de vos données
  • Droit à l'effacement : vous pouvez demander la suppression de vos données
  • Droit à la limitation : vous pouvez demander la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité : vous pouvez récupérer vos données dans un format structuré
  • Droit d'opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données
  • Droit de définir des directives post-mortem

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@nemoxia.fr ou par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

4.7 Sécurité des données

Nemoxia met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l'altération, la diffusion ou l'accès non autorisés.

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter :

  • Par téléphone : 01 75 43 91 00
  • Par email : contact@nemoxia.fr
  • Par courrier : Nemoxia, 98 rue de Paris, 77140 Nemours

Dernière mise à jour : 12 novembre 2025

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